Conseil général
10 juin 2021
- Ordre du jour
- Procès verbal de la séance du 3 décembre 2020
- Rapport de gestion de la Municipalité 2020
- 01/2021 - Adoption des comptes 2020
- 02/2021 - Demande de crédit d'étude détaillée pour la construction d'un nouveau réservoir d'eau
3 décembre 2020
- Ordre du jour
- Procès verbal de la séance du 10 septembre 2020
- 04/2020 - Budget 2021
- 05/2020 - Achat d'un tracteur communal
10 septembre 2020
- Ordre du jour
- Procès verbal de la séance du 12 décembre 2019
- Rapport de gestion de la Municipalité 2019
- 01/2020 - Adoption des comptes 2019
- 02/2020 - Adoption d'une modification du règlement communal sur la protection des arbres
12 décembre 2019
- Ordre du jour
- Procès verbal de la séance du 13 juin 2019
- 04/2019 - Modification des statuts de la Police Nord Vaudois
- 05/2019 - Budget 2020
- 06/2019 - Approbation du Volet stratégique du Plan directeur régional (PDR) du Nord Vaudois
- 07/2019 - Création d'un DDP en faveur de l'ASIOR
- 08/2019 - Création d'un DDP en faveur de la société coopérative agricole de fromagerie et battoir à grains
13 juin 2019
- Ordre du jour
- Procès verbal de la séance du 13 décembre 2018
- Rapport de gestion de la Municipalité 2018
- 01/2019 - Adoption du rapport de gestion et des comptes 2018
- 02/2019 - Mise à jour du règlement communal de la Police du cimetière et des inhumations
- 03/2019 - Adoption d'un crédit d'étude pour la mise en conformité du réseau d'eau et du PDDE
13 décembre 2018
- Ordre du jour
- Procès verbal de la séance du 14 juin 2018
- 04/2018 - Adoption du règlement communal sur la protection des arbres
- 05/2018 - Budget 2019
14 juin 2018
- Ordre du jour
- Procès verbal de la séance du 7 décembre 2017
- Rapport de gestion de la Municipalité 2017
- 01/2018 - Comptes 2017
- 02/2018 - Construction d'un nouveau Columbarium
7 décembre 2017
- Ordre du jour
- Procès verbal de la séance du 8 juin 2017
- 05/2017 - Changement de l'éclairage public
- 06/2017 - Tansformation de l'ancienne salle du Conseil général en bureau pour l'administration communale
- 07/2017 - Achat d'un nouveau véhicule communal
- 08/2017 - Ooctroi d'un prêt au Tennis Club de Montcherand pour la réfection des courts
- 09/2017 - Budget 2018
8 juin 2017
- Ordre du jour
- Procès verbal de la séance du 8 décembre 2016
- Préavis pour l'adoption des status et l'adhésion à la nouvelle Association intercommunale ORPC
- Préavis pour l'adoption d'un règlement communal fixant le tarif des émoluments du Contrôle des habitants
- Préavis relatif aux statuts de l'association scolaire intercommunale
- Préavis sur les comptes 2016
- Rapport de gestion de la municipalité sur l'année 2016
8 décembre 2016
- Ordre du jour
- Procès verbal de la séance du 13 octobre 2016
- Préavis relatif au budget 2017
- Fixation de plafonds en matière d'emprunts et de cautionnements
13 octobre 2016
- Ordre du jour
- Procès verbal de la séance du 9 juin 2016
- Préavis sur l'arrêté d'imposition 2017-2021
- Préavis sur l'octroi d'une somme de fr. 50'000.- par an
- Préavis pour l'autorisation générale de statuer pour la législature 2016-2021
- Préavis pour l'octroi d'un crédit pour la construction d'un Hangar à Plaquette
23 mai 2016
